Le site MCA ADECOLLE est édité par MEDIA CONSEIL ASSURANCES – S.A.R.L. de Courtage d’Assurance
112 avenue de Paris – 94300 VINCENNES – Tel : 0468 450 450
N° ORIAS 07 031 603 – SIRET : 390 980 050 000 12 – R.C.S. CRETEIL.
Agence BGI
23 rue Alfred Nobel – 77420 Champs sur Marne
www.agence-bgi.com
Agence BGI
23 rue Alfred Nobel – 77420 Champs sur Marne
www.agence-bgi.com
Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
MCA ADECOLLE décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site de jaireve.fr et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
MCA ADECOLLE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site.
Les contenus diffusés sur ce site ne sont présentés qu’à titre informatif.
MCA ADECOLLE ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations présentes sur ce site peuvent être corrigées, modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis.
La reproduction, ou représentation, intégrale ou partielle, par quelque procédé ou support que ce soit, du site, ainsi que des données, des textes, photographies, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, programmes informatiques ou de tout autre élément constitutif du site, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Le site jaireve.fr est en cours d’une déclaration de traitements automatisés auprès de la CNIL, en application des dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des dossiers à des fins de prospection commerciale. A ce titre, elles sont susceptibles d’être communiquées en tout ou partie à des courtiers partenaires de MCA ADECOLLE
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à : contact@jaireve.fr
ou un courrier à :
MEDIA CONSEIL ASSURANCES – S.A.R.L. de Courtage d’Assurance – 112 avenue de Paris – 94300 VINCENNES
Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que certaines informations recueillies sont nécessaires non seulement au traitement et à la satisfaction de vos demandes, mais également à l’exécution des prestations proposées par neoliane-sante.fr. Ces informations seront traitées de manière confidentielle et ne sauraient en aucun cas être transmises à un tiers.
Lors de la collecte des informations, vous êtes donc informés du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à fournir, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004.
L’adresse électronique que vous nous communiquez est susceptible, après votre accord, d’être conservée et utilisée ultérieurement par neoliane-sante.fr pour vous proposer des services et des offres commerciales.
Toutes informations figurant sur ce site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
Ces informations, qui ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne sauraient valoir conseil, de quelque nature que ce soit, et ne saurait vous dispenser de l’avis d’un professionnel.
Ces informations sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Les documents édités à la suite de ces simulations ou les informations affichées à l’écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle.
Le site jaireve.fr ne peut être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du service ou d’une indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique).
Le site jaireve.fr ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données résultant de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
En tant qu’utilisateur du site vous êtes responsable de tout dommage direct ou indirect causé à tous tiers y compris neoliane-sante.fr du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui même ou de l’un de ses éléments et des conséquences des réclamations ou actions judiciaires dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet.
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.